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Marques déposées par Catherine Trésor
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9 BIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9 BIS
Catherine Trésor
Annie Paule - PEYRÉ

Numéro de dépôt :
3219241
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/04/2013
9 BIS de Catherine Trésor

Présentation de la marque 9 BIS

Déposée le 7 avril 2003 par Catherine Trésor et Annie Paule - PEYRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « 9 BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Les déposants sont Catherine Trésor domicilié(e) 2 rue Odilon Redon,33480 Listroc medoc - 33480 - France et Annie Paule - PEYRÉ domicilié(e) 9 Bis Avenue du Haut-Lévèque,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie Paule PEYRÉ domicilié(e) 9 Bis Avenue du Haut-Lévèque,33600 PESSAC - 33600 - France.

La marque 9 BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9 BIS est expirée depuis le 7 avril 2013.

Catherine Trésor a également déposé les autres marques suivantes : Marius Trésor , MT65


Catherine Trésor - 2 rue Odilon Redon,33480 Listroc medoc - 33480 - France

Annie Paule - PEYRÉ - 9 Bis Avenue du Haut-Lévèque,33600 PESSAC - 33600 - France


Annie Paule PEYRÉ - 9 Bis Avenue du Haut-Lévèque,33600 PESSAC - 33600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

– vêtements. – étoles, écharpes, Coussins, plaids – linge de maison Linge de bain. – meubles. – nappes non en papier. – serviettes de toilette en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.